J.O. Numéro 63 du 15 Mars 2001       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 04153

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Arrêté du 14 mars 2001 portant nomination au conseil médical de l'aéronautique civile


NOR : EQUA0100449A



Par arrêté du ministre de l'équipement, des transports et du logement en date du 14 mars 2001, les personnes désignées ci-après sont nommées, pour une durée de trois ans à compter de la date du présent arrêté, membres du conseil médical de l'aéronautique civile :
Président : docteur Auffret (Robert) ;
Vice-président : docteur Ledoux (Paul) ;
Membres choisis parmi les docteurs en médecine particulièrement qualifiés dans une des disciplines essentielles à la médecine aéronautique :
Docteur Boissin (Jean-Paul) ;
Docteur Crance (Jean-Pierre) ;
Docteur Cupa (Michel) ;
Docteur Droniou (Jean-Michel) ;
Docteur Fournier (Etienne) ;
Docteur Haertig (Alain) ;
Docteur Leguay (Gérard) ;
Docteur Masson (Jean-Michel) ;
Docteur Pfister (André).
Membres désignés sur proposition du ministre de la défense :
Docteur Clere (Jean-Michel) ;
Docteur Corbe (Christian).
Membre désigné sur proposition du ministre délégué à la santé :
Docteur Moreau (François) ;
Membre désigné sur proposition des fédérations françaises aéronautiques et sportives :
Docteur Moch (Raphaël).
Membres désignés sur proposition des exploitants du transport aérien :
Docteur Martin Saint Laurent (Alain) ;
Docteur Soudant (Jacques) ;
Membres désignés sur proposition des organisations représentatives au niveau national du personnel navigant professionnel de l'aviation civile :
Docteur Bury (Alain) ;
Docteur Eydoux (Thierry).